MENTIONS LÉGALES

IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE

F. SOUMILLE est une société par actions simplifiée unipersonnelle ayant pour objet la formation continue d’adultes et l’enseignement, l’appui à l’évolution des pratiques et des organisations ; créé en 2020 par le Dr François SOUMILLE , psychiatre, pédopsychiatre, spécialisé dans l’autisme, les TND et le handicap.

 

Personne morale :  F.SOUMILLE SAS
Directeur de la publication : François SOUMILLE
Coordonnées de contact : contact@soumille.org

N° SIRET : 88217265300017
Statut : SASU
TVA : FR41882172653
RCS : MARSEILLE
Siège social : 8 impasse Bonnasse 13012 Marseille

Date de la dernière mise à jour des mentions légales : 15 juillet 2024

CONDITIONS D’UTILISATION ET RESPONSABILITÉS

L’utilisation du site www.soumille.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

Le site www.soumille.org est mis à jour régulièrement par la webmaster Salomé Cardoso Gomes. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont de ce fait invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

François Soumille s’efforce de fournir sur le site www.soumille.org, des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.soumille.org ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité des contenus présent sur ce site internet, textuel et médias, sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, les droits d’auteur et droit de marque en particulier, conformément aux législations françaises et internationales. 

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De même que la reproduction, modification ou adaptation, totale ou partielle, des éléments graphiques distinctifs de l’image de marque de l’entreprise François Soumille SASU, est protégée par le droit d’auteurs cédés à l’entreprise lors de la création de celle-ci.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

CRÉATION VISUELLE & WEBDESIGN DU SITE

La conception graphique de l’identité visuelle, ainsi que la réalisation technique et esthétique du site web de François Soumille a été élaborée par Salomé Cardoso Gomes du Studio Synantō en 2024. Conformément aux législations en vigueur, l’entreprise François Soumille SASU dispose des cessions de droits nécessaires à l’exploitation et la diffusion de celle-ci. 

Coordonnées de contact du Studio Synantō :
contact@studiosynanto.com  |   www.studiosynanto.com  |   studio.synanto |   Salomé Cardoso Gomes

MÉDIAS GRAPHIQUES ET CRÉDIT PHOTOGRAPHIQUES

Les productions visuelles et graphiques présentes sur ce site appartiennent à la propriété intellectuelle de François Soumille SASU. Ils sont donc protégés par les législations en vigueur et ne peuvent en aucun cas être utilisé à des fins commerciales ou personnelles. Leur reproduction totale ou partielle peuvent amener à des poursuites judiciaires.

Également, les images présentent sur le site sont assujettis aux droits à l’image et aux droits à la propriété intellectuelle. En ces termes, elles ne peuvent pas être téléchargées et utilisées à des fins personnelles ou commerciales.

Crédits photographiques : @Jacob Wackerhausen | @Fauxels | @Rdne-stock | @Fizkes | @peakstock | @Cytonn-photography | @Kali9 | @Miniseries | @AquaArts.studio | @Wavebreakmedia | @Theo-decker | @Fstop123 | @AndreaObzerova | @Jason-goodman | @PixelsEffect | @Tima-miroshnichenko

HÉBERGEMENT

Le site www.soumille.org est hébergé par OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59 100 Roubaix, FRANCE

Séparateur étoile, issu de l'identité visuelle de l'entreprise François Soumille SASU, conception graphique par le studio synanto.

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TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

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